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La propriété des produits qui sont le fruit du travail de ses employés dépendera de l'entente prise avec le client concernant le projet. Par exemple, il est possible qu'un projet Web sois conçu de sorte à ce que tout ce qui est produit dans le projet restera la propriété de NovaWare, même si elle est utilisée pour le client. Le contraire est aussi possible. Des détails sur la propriété d'un site Web sont donnés dans le contrat de vente entre NovaWare et son client. (Une version en ligne de ce contrat est disponible ici: Contrat de Vente | Conception et hébergement d'un site Web)
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Mise à jour: 1 Juillet 11:49